MENTIONS LÉGALES

Le site Claire Obscure offre des livres gratuits mais aussi des livres papier et des T-shirts et autres objets promotionnels. Les informations légales concernant la société sont disponibles ci-dessous. 
[Nom de l'entreprise]

Dénomination sociale ou raison sociale


Adresse du siège social de l’entreprise 


Noms des dirigeants de l’entreprise


Numéro de téléphone, numéro de fax et adresse e-mail de l'entreprise


Numéro d’enregistrement au registre du commerce et des sociétés,  ou autre autorité applicable à l'activité 


Numéro d’identification fiscale 


Forme juridique de l’entreprise 


Montant du Capital Social 


Si le site propose des services dans le cadre d'une activité qui nécessite l'approbation d'une autorité publique, les coordonnées de l'autorité de contrôle doivent être fournies 


Nom, dénomination ou raison sociale et adresse et numéro de téléphone de l'hébergeur du site


Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles


Mentions relatives à l'utilisation de cookies

La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
E-mail :
Tél. :
Fax :
Adresse :